MENTIONS LÉGALES

1. Édition du site

Le site internet ceramiqueparnature.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

• Propriétaire et éditrice : Sophie LEPLÉE
• Statut juridique : Entrepreneur individuel (Auto-entreprise)
• Adresse de l’atelier : 19 rue des Hautes Crières – 27250 CHÉRONVILLIERS
• Téléphone (sur rendez-vous) : 06.83.28.29.79
• Adresse e-mail : contact@ceramiqueparnature.fr
• Numéro SIRET : 500 757 984 00033
• Code NAF/APE : 2341Z (Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental)
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).

2. Direction de la publication

• Directrice de la publication : Sophie LEPLÉE

3. Hébergement du site

Le Site est propulsé par WordPress et hébergé par la société NerdSpirit :

• Raison sociale : NerdSpirit
• Adresse postale : 16 rue du Commandant Perret, 28260 Anet – France
• Site internet : https://www.nerdspirit.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce Site (incluant, de manière non limitative, les textes, photographies, logos, illustrations, graphismes et visuels) sont la propriété intellectuelle exclusive de Sophie LEPLÉE.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’autrice. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5. Données personnelles et Cookies

• Données personnelles : Pour obtenir toutes les informations concernant la collecte, le traitement et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
• Cookies : Ce Site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez gérer, accepter ou refuser ces cookies à tout moment via notre bandeau de consentement ou en consulting notre Politique de Cookies.

6. Conditions Générales de Vente

Tout achat effectué sur le Site est soumis à l’acceptation préalable et sans réserve de nos Conditions Générales de Vente.

7. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités par écrit et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai d’un mois, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

• Nom du médiateur : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice)
• Adresse postale : 49 rue de Ponthieu, 75008 PARIS
• Téléphone : 01 89 47 00 14
• Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
• Email : litiges@cm2c.net